INFORMATIONS LÉGALES

Informations sur la société

Stripologie.com est la propriété de la société Data Factory
SARL au capital de 15 000 euros
Siège social : 1 rue Guy Moquet – 92240 – Malakoff - France
Immatriculée au Registre du Commerce de Nanterre sous le numéro 482 294 592.
Siret : 482 294 592 00027
TVA Intracommunautaire : FR 69 482 294 592
Téléphone : +33 (0)1 71 10 86 60
Responsable de la publication : M. Renaud Chavanne

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Stripologie.com est hébergé par la société
Aquaray
14 rue Jules Vanzuppe - 94200 - Ivry-sur-Seine - France
Téléphone : +33 (0)820 290 108 (0,13 € TTC /min)

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Propriété intellectuelle

Le site Stripologie.com relève de la législation française et internationale concernant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Le site Stripologie.com, de même que l’ensemble des contenus qu’il présente (textes, images, extraits, bases de données, logiciels), est couvert par le droit d’auteur ainsi que par le droit de la propriété intellectuelle, et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle, mais également pour l’ensemble du monde.

Seul un usage privé, limité à des fins strictement personnelles, ou pédagogique et dans tous les cas non lucratif en est autorisé. Ceci tant pour la consultation ainsi que pour la reproduction (impression, téléchargement, copie). Ces usages privés ou pédagogiques précités dans ce paragraphe n’entraînent aucun transfert de droit de propriété intellectuel sur les contenus de Stripologie.com.

En dehors des usages mentionnés au paragraphe précédent, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie de ces contenus, non précédée d’une autorisation écrite préalable de Data Factory / Stripologie.com est strictement interdite.

Le fait de violer ces dispositions expose les personnes responsables à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

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